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PC
SociétéN° 17944

Constitution soviétique de 1923

Le Presidium du Comité central exécutif était une présidence collective.

ATQ5 500DEF2 990

Constitution soviétique de 1923

Peu communeSociétén° 17 944

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    Le Presidium du Comité central exécutif était une présidence collective.

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Le Presidium du Comité central exécutif était une présidence collective. Entre les sessions du Comité central exécutif, le Presidium supervisait l'administration du gouvernement. Le Comité central exécutif élisait aussi le Sovnarkom, qui servait de bras exécutif du gouvernement. Le texte, préparé par une commission présidée par Mikhaïl Kalinine, est adopté par le Comité exécutif central le 6 juillet 1923, puis approuvé par le IIe Congrès des soviets de l'Union le 31 janvier 1924.

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Texte : Wikipédia, « Constitution soviétique de 1923 », licence CC BY-SA 4.0. Image : TheSign 1998, Public domain, via Wikimedia Commons (recadrée). Comment jouer.