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Option de retrait dans l'Union européenne

Les options de retrait (connues également sous les termes anglais opt-out ou opting-out), ou droit de non-participation, sont des exceptions au droit de…

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Option de retrait dans l'Union européenne

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Les options de retrait (connues également sous les termes anglais opt-out ou opting-out), ou droit de non-participation, sont des exceptions au droit de l'Union européenne, normalement applicable dans les 27 États membres de l'Union. Elles sont négociées par les États membres ne désirant pas participer à certaines politiques communes. Actuellement, trois États bénéficient d'options de retrait négociées : le Danemark (trois options de retrait), l'Irlande (deux options de retrait) et la Pologne (une option de retrait).

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Texte : Wikipédia, « Option de retrait dans l'Union européenne », licence CC BY-SA 4.0. Image : auteur : voir la page du fichier, Public domain, via Wikimedia Commons (recadrée). Comment jouer.