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SociétéN° 175436

Conseil économique, social, culturel et environnemental de Saint-Barthélemy

Le conseil économique, social, culturel et environnemental de Saint-Barthélemy (CESCE) est l’institution consultative de la collectivité de Saint-Barthélemy.

ATQ3 160DEF2 520

Conseil économique, social, culturel et environnemental de Saint-Barthélemy

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Le conseil économique, social, culturel et environnemental de Saint-Barthélemy (CESCE) est l’institution consultative de la collectivité de Saint-Barthélemy. Composé de 15 membres, il est créé sous le nom de conseil économique, social et culturel de Saint-Barthélemy (CESC) par la loi organique du 21 février 2007, qui le place sous la tutelle de l’assemblée délibérante, le conseil territorial; l’institution est opérationnelle six mois après la création de la collectivité, au 18 décembre 2007, jour de la première réunion de ses membres.

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Texte : Wikipédia, « Conseil économique, social, culturel et environnemental de Saint-Barthélemy », licence CC BY-SA 4.0. Comment jouer.