CCode civil (Espagne)
Le code civil espagnol est le texte qui définit les bases du droit civil en Espagne.
CLe code civil espagnol est le texte qui définit les bases du droit civil en Espagne.
CommuneSociétén° 147 487
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CHLe code civil espagnol est le texte qui définit les bases du droit civil en Espagne.
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CFRLe code civil espagnol est le texte qui définit les bases du droit civil en Espagne.
Le code civil espagnol est le texte qui définit les bases du droit civil en Espagne. Il fut promulgué en 1889 et, depuis sujet à de nombreux remaniements, reste celui en vigueur aujourd'hui. En raison de tensions sociopolitiques, religieuses et territoriales, il fut l'un des codes civils les plus tardifs.
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SSRMobutu Sese Seko Kuku Ngbendu wa Za Banga, couramment abrégé en Mobutu Sese Seko, ou tout simplement Mobutu né Joseph-Désiré Mobutu le 14 octobre 1930 à…
SSRLe Parti conservateur du Québec (PCQ) est un parti politique provincial québécois fondé en 2009.
SSRÉdouard Balladur, né le 2 mai 1929 à Smyrne (Turquie) et mort le 31 août 2026 à Paris (France), est un haut fonctionnaire et homme d'État français.
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SSRLe Rassemblement pour la République (RPR) est un parti politique français ayant existé entre 1976 et 2002.
SSRLéon Blum, né le 9 avril 1872 à Paris 2e et mort le 30 mars 1950 à Jouy-en-Josas, est un homme d'État et conseiller d'État français.
SSRCupra est un constructeur automobile espagnol, fondé le 31 janvier 2018 et basé à Martorell en Espagne.
Texte : Wikipédia, « Code civil (Espagne) », licence CC BY-SA 4.0. Image : auteur : voir la page du fichier, Public domain, via Wikimedia Commons (recadrée). Comment jouer.