CHistoire du droit au Québec
L'histoire du droit au Québec se déroule de la fondation de la ville de Québec en 1608 jusqu'à nos jours.
CL'histoire du droit au Québec se déroule de la fondation de la ville de Québec en 1608 jusqu'à nos jours.
CommuneSociétén° 136 977
CL'histoire du droit au Québec se déroule de la fondation de la ville de Québec en 1608 jusqu'à nos jours.
CHL'histoire du droit au Québec se déroule de la fondation de la ville de Québec en 1608 jusqu'à nos jours.
CRBL'histoire du droit au Québec se déroule de la fondation de la ville de Québec en 1608 jusqu'à nos jours.
L'histoire du droit au Québec se déroule de la fondation de la ville de Québec en 1608 jusqu'à nos jours. Le droit québécois apparaît au XVIIe siècle avec l'implantation, sur le territoire canadien, d'un système juridique calqué sur l'Ancien régime français. Il subira un bouleversement majeur lors de la Conquête britannique en 1759-1760 alors que la Grande-Bretagne tente d'implanter son système juridique. À partir de ce moment et pour le reste de son histoire, le droit québécois sera gravé par la mixité entre les sources françaises et anglaises.
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Texte : Wikipédia, « Histoire du droit au Québec », licence CC BY-SA 4.0. Image : Jules-Isaïe Livernois, Public domain, via Wikimedia Commons (recadrée). Comment jouer.