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SociétéN° 136177

Durée du droit d'auteur par pays

Ceci est une liste des différents pays et la durée standard de leurs droits d'auteur.

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Durée du droit d'auteur par pays

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Ceci est une liste des différents pays et la durée standard de leurs droits d'auteur. Bien qu'ils ne soient pas des pays, la liste comprend aussi des entrées pour l'Union européenne, la convention de Berne et la Convention universelle, qui ont fixé les conditions minimales pour leurs nations membres ou signataires. Les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC), bien que non inclus, nécessitent une durée d'au moins 75 ans après la mort.

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Texte : Wikipédia, « Durée du droit d'auteur par pays », licence CC BY-SA 4.0. Image : La Boussole, CC BY-SA 4.0, via Wikimedia Commons (recadrée). Comment jouer.