PCDétention arbitraire
La détention arbitraire est dite arbitraire lorsqu'une autorité prive de liberté une personne sans base légale, généralement à la suite d'une arrestation…
PCLa détention arbitraire est dite arbitraire lorsqu'une autorité prive de liberté une personne sans base légale, généralement à la suite d'une arrestation…
Peu communeSociétén° 129 619
PCLa détention arbitraire est dite arbitraire lorsqu'une autorité prive de liberté une personne sans base légale, généralement à la suite d'une arrestation…
PCHLa détention arbitraire est dite arbitraire lorsqu'une autorité prive de liberté une personne sans base légale, généralement à la suite d'une arrestation…
PCRBLa détention arbitraire est dite arbitraire lorsqu'une autorité prive de liberté une personne sans base légale, généralement à la suite d'une arrestation…
La détention arbitraire est dite arbitraire lorsqu'une autorité prive de liberté une personne sans base légale, généralement à la suite d'une arrestation illégale. En cela cette détention constitue un délit, une atteinte aux droits humains dans certains pays, qui se produit si le greffe d'un établissement pénitentiaire joue d'erreurs ou d'incompétence ou si une autorité utilise la détention arbitraire comme une arme politique.
SSRAlbino Luciani, né le 17 octobre 1912 à Canale d'Agordo en Italie et mort le 28 septembre 1978 au Vatican, est le 263e pape de l’Église catholique, élu le 26…
SSRMobutu Sese Seko Kuku Ngbendu wa Za Banga, couramment abrégé en Mobutu Sese Seko, ou tout simplement Mobutu né Joseph-Désiré Mobutu le 14 octobre 1930 à…
SSRLe Parti conservateur du Québec (PCQ) est un parti politique provincial québécois fondé en 2009.
SSRÉdouard Balladur, né le 2 mai 1929 à Smyrne (Turquie) et mort le 31 août 2026 à Paris (France), est un haut fonctionnaire et homme d'État français.
SSRStellantis est un groupe automobile multinational italo-américano-français, de droit néerlandais, fondé le 16 janvier 2021 à la suite de la fusion des groupes…
SSRLe Rassemblement pour la République (RPR) est un parti politique français ayant existé entre 1976 et 2002.
SSRLéon Blum, né le 9 avril 1872 à Paris 2e et mort le 30 mars 1950 à Jouy-en-Josas, est un homme d'État et conseiller d'État français.
SSRCupra est un constructeur automobile espagnol, fondé le 31 janvier 2018 et basé à Martorell en Espagne.
Texte : Wikipédia, « Détention arbitraire », licence CC BY-SA 4.0. Image : Photo by Ggia , dust spots/scratches removed by Kim Hansen . Edges cropped due to scan. Further restoration improvements using masks by Ggia ., CC BY-SA 3.0, via Wikimedia Commons (recadrée). Comment jouer.