À-valoir
Un à-valoir est un paiement partiel, à déduire de ce qui est dû.
Un à-valoir est un paiement partiel, à déduire de ce qui est dû.
Peu communeSociétén° 122 769
Un à-valoir est un paiement partiel, à déduire de ce qui est dû.
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Un à-valoir est un paiement partiel, à déduire de ce qui est dû.
Un à-valoir est un paiement partiel, à déduire de ce qui est dû. C'est donc équivalent à un acompte. Lorsqu'un auteur est payé en droits d'auteur, c'est-à-dire en pourcentage sur les ventes, les contrats d'édition de livre ou de production audiovisuelle mentionnent le plus souvent un tel à-valoir. Il consiste en un ou plusieurs versements, par exemple à la signature du contrat, d'une avance sur les droits d'auteur.
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Texte : Wikipédia, « À-valoir », licence CC BY-SA 4.0. Comment jouer.