Décret du 1er février 1792 sur les passeports
Le décret du 25 juin 1791 était en effet très libéral, supprimant les contrôles internes et n'établissant la formalité du contrôle qu'en cas de départ hors de…
Le décret du 25 juin 1791 était en effet très libéral, supprimant les contrôles internes et n'établissant la formalité du contrôle qu'en cas de départ hors de…
CommuneSociétén° 113 759
Le décret du 25 juin 1791 était en effet très libéral, supprimant les contrôles internes et n'établissant la formalité du contrôle qu'en cas de départ hors de…
Le décret du 25 juin 1791 était en effet très libéral, supprimant les contrôles internes et n'établissant la formalité du contrôle qu'en cas de départ hors de…
Le décret du 25 juin 1791 était en effet très libéral, supprimant les contrôles internes et n'établissant la formalité du contrôle qu'en cas de départ hors de…
Le décret du 25 juin 1791 était en effet très libéral, supprimant les contrôles internes et n'établissant la formalité du contrôle qu'en cas de départ hors de la patrie, mesure destinée à lutter contre les émigrés royalistes. Le décret de février 1792 a été immédiatement suivi par une loi similaire, puis plusieurs autres décrets. Ces textes réglementaires n'ont cependant été que peu appliqués.
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Texte : Wikipédia, « Décret du 1er février 1792 sur les passeports », licence CC BY-SA 4.0. Comment jouer.