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Sciences et natureN° 394927

Taxe sur les carburants (Québec)

taxe sur les carburants est prélevée lors de la vente finale de carburant en vertu de la Loi concernant la taxe sur les carburants.

ATQ3 010DEF3 820

Taxe sur les carburants (Québec)

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    taxe sur les carburants est prélevée lors de la vente finale de carburant en vertu de la Loi concernant la taxe sur les carburants.

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    taxe sur les carburants est prélevée lors de la vente finale de carburant en vertu de la Loi concernant la taxe sur les carburants.

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    taxe sur les carburants est prélevée lors de la vente finale de carburant en vertu de la Loi concernant la taxe sur les carburants.

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taxe sur les carburants est prélevée lors de la vente finale de carburant en vertu de la Loi concernant la taxe sur les carburants. Le taux général est fixé à 0,192 $ par litre depuis le 1er avril 2013 pour l'essence et 0,202 $ par litre pour le mazout. La taxe, dont les origines remontent à 1923, est perçue par Revenu Québec et son montant varie selon les régions. Elle a généré 2,136 milliards de recettes en 2023-24, qui ont été versées dans le Fonds des réseaux de transport terrestre (FORT).

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Texte : Wikipédia, « Taxe sur les carburants (Québec) », licence CC BY-SA 4.0. Comment jouer.