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Sciences et natureN° 306015

Accrue

Une accrue ou accroissement est un terme d'agronomie ou de droit qui désigne l'accroissement d'une chose, d'une valeur, d'un fonds territorial; en droit c'est…

ATQ2 540DEF3 740

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Une accrue ou accroissement est un terme d'agronomie ou de droit qui désigne l'accroissement d'une chose, d'une valeur, d'un fonds territorial; en droit c'est l'action par laquelle cela accroît au profit du possesseur. Les terres que l'atterrissement ajoute à une rive ou un rivage – Un atterrissement est un amas de terre qui se forme par la vase ou par les sédiments, en termes de droit on parle d'alluvion, que la mer ou les fleuves apportent progressivement le long d'une rive ou d'un rivage – appartiennent au propriétaire par droit d'accroissement.

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