PCCertificat complémentaire de protection
Un certificat complémentaire de protection (ou CCP) est, dans les pays de l'Union européenne, un titre de propriété industrielle spécial qui prolonge les…
PCUn certificat complémentaire de protection (ou CCP) est, dans les pays de l'Union européenne, un titre de propriété industrielle spécial qui prolonge les…
Peu communeSciences et naturen° 139 501
PCUn certificat complémentaire de protection (ou CCP) est, dans les pays de l'Union européenne, un titre de propriété industrielle spécial qui prolonge les…
PCHUn certificat complémentaire de protection (ou CCP) est, dans les pays de l'Union européenne, un titre de propriété industrielle spécial qui prolonge les…
PCRBUn certificat complémentaire de protection (ou CCP) est, dans les pays de l'Union européenne, un titre de propriété industrielle spécial qui prolonge les…
Un certificat complémentaire de protection (ou CCP) est, dans les pays de l'Union européenne, un titre de propriété industrielle spécial qui prolonge les droits et obligations du propriétaire d'un brevet pharmaceutique ou phytopharmaceutique. Le CCP visant à prolonger un brevet portant sur une invention dans le domaine pharmaceutique a été créé par le règlement n° 1768/92 du 18 juin 1992. Ce CCP est désormais régi par le règlement n° 469/2009 du 6 mai 2009, modifié dernièrement par le règlement n° 2019/933 du 20 mai 2019.
SSRHomo sapiens, plus communément appelé « homme moderne », « homme », « Homme », « humain » ou « être humain », est une espèce de Primates originaire d'Afrique…
SSRLeptoglossus occidentalis, la Punaise américaine du pin, est une espèce d'insectes de la famille des Coreidae (sous-ordre des hétéroptères (punaises), ordre…
SSRLe Ginkgo, aussi appelé arbre aux quarante écus, arbre aux mille écus, ou encore arbre aux abricots d'argent (Ginkgo biloba L., 1771) (银杏 yínxìng en chinois),…
SSRMicrosoft Outlook (officiellement Microsoft Office Outlook) est un gestionnaire d'informations personnelles et un client de courrier électronique propriétaire…
SSRMistral AI est une entreprise française fondée en avril 2023, spécialisée dans l'intelligence artificielle générative.
SSRTotalEnergies SE, ancienne Compagnie française des pétroles (CFP), puis Total, est une multinationale française de production et de fourniture d’hydrocarbures…
SSRIls ont été décrits en premier par Johann August Ephraim Goeze en 1773.
SSRLe rete ovarii (retia ovarii au pluriel) est une structure formée à partir des cordons sexuels primitifs chez les mammifères femelles.
Texte : Wikipédia, « Certificat complémentaire de protection », licence CC BY-SA 4.0. Image : Arthur Shlain, CC BY 3.0, via Wikimedia Commons (recadrée). Comment jouer.