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Sciences et natureN° 111175

Taxe carbone en France

La taxe carbone, aussi appelée Contribution Climat-Énergie (CCE) est mise en place en France en 2014 par le gouvernement Ayrault II, après deux tentatives…

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La taxe carbone, aussi appelée Contribution Climat-Énergie (CCE) est mise en place en France en 2014 par le gouvernement Ayrault II, après deux tentatives législatives infructueuses en 2000 et 2010. Elle est le plus souvent dénommée composante carbone, car ce n'est pas une taxe spécifique, mais une composante des taxes intérieures de consommation (TIC) sur les combustibles fossiles, proportionnelle à leur contenu carbone.

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Texte : Wikipédia, « Taxe carbone en France », licence CC BY-SA 4.0. Comment jouer.