RSénatus-consulte
Un sénatus-consulte ou senatus consultum (latin pour « décret du sénat », au pluriel senatus consulta) est un texte émanant du sénat : un simple avis du sénat…
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RareHistoiren° 9 591
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Un sénatus-consulte ou senatus consultum (latin pour « décret du sénat », au pluriel senatus consulta) est un texte émanant du sénat : un simple avis du sénat romain durant l’Antiquité ou ayant force de loi sous le consulat français et les deux Empires napoléoniens.
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Texte : Wikipédia, « Sénatus-consulte », licence CC BY-SA 4.0. Image : Ssolbergj, CC BY 3.0, via Wikimedia Commons (recadrée). Comment jouer.