PCConseil souverain d'Alsace
Le conseil souverain d'Alsace est une institution judiciaire du royaume de France sous l'Ancien Régime, créée par un édit royal en septembre 1657.
PCLe conseil souverain d'Alsace est une institution judiciaire du royaume de France sous l'Ancien Régime, créée par un édit royal en septembre 1657.
Peu communeHistoiren° 83 120
PCLe conseil souverain d'Alsace est une institution judiciaire du royaume de France sous l'Ancien Régime, créée par un édit royal en septembre 1657.
PCHLe conseil souverain d'Alsace est une institution judiciaire du royaume de France sous l'Ancien Régime, créée par un édit royal en septembre 1657.
PCRBLe conseil souverain d'Alsace est une institution judiciaire du royaume de France sous l'Ancien Régime, créée par un édit royal en septembre 1657.
Le conseil souverain d'Alsace est une institution judiciaire du royaume de France sous l'Ancien Régime, créée par un édit royal en septembre 1657. Destiné à juger en dernière instance, ce conseil souverain exerce son autorité sur la province d'Alsace, constituée par les conquêtes progressives de Louis XIV entre le Rhin et les Vosges. D'abord établi à Ensisheim, puis transféré à Brisach, son siège est définitivement fixé à Colmar en 1698. Appelé « Conseil supérieur d'Alsace » de 1661 à 1776, il constitue une cour souveraine, comparable à un parlement dans d'autres provinces françaises.
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Texte : Wikipédia, « Conseil souverain d'Alsace », licence CC BY-SA 4.0. Image : Maxence Jeanjean, CC BY-SA 4.0, via Wikimedia Commons (recadrée). Comment jouer.