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HistoireN° 83120

Conseil souverain d'Alsace

Le conseil souverain d'Alsace est une institution judiciaire du royaume de France sous l'Ancien Régime, créée par un édit royal en septembre 1657.

ATQ3 750DEF3 800

Conseil souverain d'Alsace

Peu communeHistoiren° 83 120

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Le conseil souverain d'Alsace est une institution judiciaire du royaume de France sous l'Ancien Régime, créée par un édit royal en septembre 1657. Destiné à juger en dernière instance, ce conseil souverain exerce son autorité sur la province d'Alsace, constituée par les conquêtes progressives de Louis XIV entre le Rhin et les Vosges. D'abord établi à Ensisheim, puis transféré à Brisach, son siège est définitivement fixé à Colmar en 1698. Appelé « Conseil supérieur d'Alsace » de 1661 à 1776, il constitue une cour souveraine, comparable à un parlement dans d'autres provinces françaises.

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Texte : Wikipédia, « Conseil souverain d'Alsace », licence CC BY-SA 4.0. Image : Maxence Jeanjean, CC BY-SA 4.0, via Wikimedia Commons (recadrée). Comment jouer.