PCSénatus-consultes sous Napoléon III
Après le coup d'État du 2 décembre 1851, l'architecture institutionnelle napoléonienne est remise en place en France.
PCAprès le coup d'État du 2 décembre 1851, l'architecture institutionnelle napoléonienne est remise en place en France.
Peu communeHistoiren° 62 586
PCAprès le coup d'État du 2 décembre 1851, l'architecture institutionnelle napoléonienne est remise en place en France.
PCHAprès le coup d'État du 2 décembre 1851, l'architecture institutionnelle napoléonienne est remise en place en France.
PCRBAprès le coup d'État du 2 décembre 1851, l'architecture institutionnelle napoléonienne est remise en place en France.
Après le coup d'État du 2 décembre 1851, l'architecture institutionnelle napoléonienne est remise en place en France. Le pouvoir exécutif, détenu par l'empereur Napoléon III (souverain de 1852 à 1870), soumet le pouvoir législatif en le divisant entre deux chambres : le Corps législatif, où les députés ne disposent pas de l'initiative des lois, celle-ci étant réservée à l'Empereur (pendant l'Empire autoritaire); le Sénat, dont les membres sont de droit (cardinaux, généraux, amiraux, etc.) ou nommés à vie par l'empereur.
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Texte : Wikipédia, « Sénatus-consultes sous Napoléon III », licence CC BY-SA 4.0. Image : Édouard Baldus, Public domain, via Wikimedia Commons (recadrée). Comment jouer.