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HistoireN° 4756

Patus

Le patus (aussi appelé pati, pate, patec, patecq, pategue ou encore regale, voire relargue en Provence) est une ancienne notion du droit coutumier en usage…

ATQ4 170DEF4 030

Patus

Peu communeHistoiren° 4 756

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Le patus (aussi appelé pati, pate, patec, patecq, pategue ou encore regale, voire relargue en Provence) est une ancienne notion du droit coutumier en usage dans les pays d'Oc désignant un terrain dépendant d'un bâtiment, destiné à ses commodités, et pouvant être divis (un seul propriétaire) ou indivis (plusieurs propriétaires en indivision), destiné à un usage commun.

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Texte : Wikipédia, « Patus », licence CC BY-SA 4.0. Comment jouer.