Sénéchaussées de la Bretagne
Les sénéchaussées de la Bretagne sont les sénéchaussées qui ont été créées à partir des institutions ducales de la province pour couvrir l'intégralité de son…
Les sénéchaussées de la Bretagne sont les sénéchaussées qui ont été créées à partir des institutions ducales de la province pour couvrir l'intégralité de son…
Peu communeHistoiren° 43 678
Les sénéchaussées de la Bretagne sont les sénéchaussées qui ont été créées à partir des institutions ducales de la province pour couvrir l'intégralité de son…
Les sénéchaussées de la Bretagne sont les sénéchaussées qui ont été créées à partir des institutions ducales de la province pour couvrir l'intégralité de son…
Les sénéchaussées de la Bretagne sont les sénéchaussées qui ont été créées à partir des institutions ducales de la province pour couvrir l'intégralité de son…
Les sénéchaussées de la Bretagne sont les sénéchaussées qui ont été créées à partir des institutions ducales de la province pour couvrir l'intégralité de son territoire comme juridictions royales de base. Environ quarante à leur création en 1551 par l'édit de création des présidiaux, elles sont vingt-six à la fin de l'Ancien Régime. Bien que leurs médiocres conditions d'exercice en limitent la portée, elles se distinguent notamment par une compétence étendue par rapport aux autres sénéchaussées du royaume.
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Texte : Wikipédia, « Sénéchaussées de la Bretagne », licence CC BY-SA 4.0. Comment jouer.