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HistoireN° 40257

Régnicole

Régnicole est un terme juridique ancien qui désigne tous les habitants naturels d'un royaume ou État.

ATQ4 870DEF2 880

Régnicole

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    Régnicole

    Régnicole est un terme juridique ancien qui désigne tous les habitants naturels d'un royaume ou État.

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Régnicole est un terme juridique ancien qui désigne tous les habitants naturels d'un royaume ou État. Cette qualité de régnicole est opposée à celle d’aubain ou d'étranger. En droit contemporain, on parle plutôt de citoyen ou de justiciable. Sous l'Ancien Régime, les droits attachés à la qualité de régnicole consistaient dans la faculté de plaider en demandant sans donner la caution, le judicatum solvi; à pouvoir succéder et disposer de ses biens par testament, posséder des offices et des bénéfices dans le Royaume.

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Texte : Wikipédia, « Régnicole », licence CC BY-SA 4.0. Comment jouer.