tlasWiki
C
HistoireN° 36605

Droit intermédiaire

Le droit intermédiaire est le droit en vigueur en France pendant la Révolution française et le Consulat, entre 1789 et 1804.

ATQ3 710DEF2 250

Droit intermédiaire

CommuneHistoiren° 36 605

34lecteurs par mois sur Wikipédia
1fois tirée dans un paquet
—aucune vente sur 7 jours
Jouer et trouver cette carte

Ses 6 versions

  • C
    HistoireN° 36605

    Droit intermédiaire

    Le droit intermédiaire est le droit en vigueur en France pendant la Révolution française et le Consulat, entre 1789 et 1804.

    ATQ3 710DEF2 250
    Classique1 tirage
  • CH
    HistoireN° 36605

    Droit intermédiaire

    Le droit intermédiaire est le droit en vigueur en France pendant la Révolution française et le Consulat, entre 1789 et 1804.

    ATQ3 710DEF2 250
    HolographiqueJamais tirée
  • CRB
    HistoireN° 36605

    Droit intermédiaire

    Le droit intermédiaire est le droit en vigueur en France pendant la Révolution française et le Consulat, entre 1789 et 1804.

    ATQ3 710DEF2 250
    RainbowJamais tirée
  • CF
    HistoireN° 36605

    Droit intermédiaire

    Le droit intermédiaire est le droit en vigueur en France pendant la Révolution française et le Consulat, entre 1789 et 1804.

    ATQ3 710DEF2 250
    Full ArtJamais tirée
  • CFH
    HistoireN° 36605

    Droit intermédiaire

    Le droit intermédiaire est le droit en vigueur en France pendant la Révolution française et le Consulat, entre 1789 et 1804.

    ATQ3 710DEF2 250
    Full Art HolographiqueJamais tirée
  • CFR
    HistoireN° 36605

    Droit intermédiaire

    Le droit intermédiaire est le droit en vigueur en France pendant la Révolution française et le Consulat, entre 1789 et 1804.

    ATQ3 710DEF2 250
    Full Art RainbowJamais tirée
Lire l'article de Wikipédia

Le droit intermédiaire est le droit en vigueur en France pendant la Révolution française et le Consulat, entre 1789 et 1804. Le mot intermédiaire montre l'idée d'une période de transition entre l'Ancien Droit et le système basé sur le Code civil. Pendant la Révolution, on appelle généralement décret un texte adopté par les assemblées et loi un texte sanctionné par le roi (jusqu'à la suspension de la royauté) ou signé par l'exécutif. Les mêmes textes peuvent donc être qualifiés soit de décrets, soit de lois.

Autres Super spéciales rares en Histoire

Texte : Wikipédia, « Droit intermédiaire », licence CC BY-SA 4.0. Image : Imprimerie nationale, Public domain, via Wikimedia Commons (recadrée). Comment jouer.