PCSeigneurie foncière
Seigneurie foncière (opposée à seigneurie banale devenue plus tard seigneurie noble, dans laquelle le seigneur acquiert également des droits administratifs et…
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Peu communeHistoiren° 31 276
PCSeigneurie foncière (opposée à seigneurie banale devenue plus tard seigneurie noble, dans laquelle le seigneur acquiert également des droits administratifs et…
PCHSeigneurie foncière (opposée à seigneurie banale devenue plus tard seigneurie noble, dans laquelle le seigneur acquiert également des droits administratifs et…
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Seigneurie foncière (opposée à seigneurie banale devenue plus tard seigneurie noble, dans laquelle le seigneur acquiert également des droits administratifs et judiciaires sur les personnes) est le nom donné à un type de seigneurie où le seigneur ne possède que des droits réels sur les terres de son domaine. Elle confère des droits d'ordre privé.
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Texte : Wikipédia, « Seigneurie foncière », licence CC BY-SA 4.0. Image : Maître de Jeanne de Laval, Public domain, via Wikimedia Commons (recadrée). Comment jouer.