Droit de triage
Le droit de triage est un usage de l'Ancien Régime concernant la forêt.
Le droit de triage est un usage de l'Ancien Régime concernant la forêt.
CommuneHistoiren° 20 509
Le droit de triage est un usage de l'Ancien Régime concernant la forêt.
Le droit de triage est un usage de l'Ancien Régime concernant la forêt.
Le droit de triage est un usage de l'Ancien Régime concernant la forêt.
Le droit de triage est un usage de l'Ancien Régime concernant la forêt. Selon l'ordonnance sur le fait des Eaux et Forêts, prise par Louis XIV en août 1669, le seigneur donateur ou ses descendants pouvait réclamer le tiers des bois, landes, marais et prés qu'il avait concédés gratuitement et sans impôt à une communauté d'habitants.
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