Coutumes de Toulouse
Les Coutumes de Toulouse sont, du XIIIe siècle à la Révolution française, la base du droit coutumier en vigueur à Toulouse.
Les Coutumes de Toulouse sont, du XIIIe siècle à la Révolution française, la base du droit coutumier en vigueur à Toulouse.
Peu communeHistoiren° 197 064
Les Coutumes de Toulouse sont, du XIIIe siècle à la Révolution française, la base du droit coutumier en vigueur à Toulouse.
Les Coutumes de Toulouse sont, du XIIIe siècle à la Révolution française, la base du droit coutumier en vigueur à Toulouse.
Les Coutumes de Toulouse sont, du XIIIe siècle à la Révolution française, la base du droit coutumier en vigueur à Toulouse.
Les Coutumes de Toulouse sont, du XIIIe siècle à la Révolution française, la base du droit coutumier en vigueur à Toulouse. La premier acte connu à mentionner expressément des coutumes de Toulouse date de 1181. Au XIXe siècle, des auteurs — tels Firmin Laferrière (1798-1861) en 1855 et Adolphe Tardif (1824-1890) en 1884 — ont soutenu qu'elles remonteraient au Bréviaire d'Alaric, à l'Épitome de Gaius voire, pour certaines d'entre elles, à la loi des XII Tables. Mais leur thèse a été abandonnée au XXe siècle.
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