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HistoireN° 170253

Ordonnance de Blois (1498)

Ordonnance de Blois (1498) L'ordonnance de Blois est promulguée en 1498 (ou 1499 pour certains historiens) par le roi de France Louis XII.

ATQ3 950DEF1 470

Ordonnance de Blois (1498)

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    Ordonnance de Blois (1498) L'ordonnance de Blois est promulguée en 1498 (ou 1499 pour certains historiens) par le roi de France Louis XII.

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    Ordonnance de Blois (1498) L'ordonnance de Blois est promulguée en 1498 (ou 1499 pour certains historiens) par le roi de France Louis XII.

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Ordonnance de Blois (1498) L'ordonnance de Blois est promulguée en 1498 (ou 1499 pour certains historiens) par le roi de France Louis XII. En continuité avec l’œuvre entamée par la monarchie française en matière de justice, l'Ordonnance de Blois cherche à mettre en place un meilleur fonctionnement de la justice, une défense des justiciables, un meilleur recrutement et une formation plus solide des juges. Elle affirme aussi la condamnation de la vénalité des offices (alors très répandue à l'époque).

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Texte : Wikipédia, « Ordonnance de Blois (1498) », licence CC BY-SA 4.0. Comment jouer.