Auditorat militaire
En Belgique, l'auditorat militaire était l'équivalent du procureur du Roi en matière militaire.
En Belgique, l'auditorat militaire était l'équivalent du procureur du Roi en matière militaire.
CommuneHistoiren° 138 600
En Belgique, l'auditorat militaire était l'équivalent du procureur du Roi en matière militaire.
En Belgique, l'auditorat militaire était l'équivalent du procureur du Roi en matière militaire.
En Belgique, l'auditorat militaire était l'équivalent du procureur du Roi en matière militaire.
En Belgique, l'auditorat militaire était l'équivalent du procureur du Roi en matière militaire. Il remplissait également le rôle de juge d'instruction. Comme les juridictions militaires, l'auditorat militaire fut supprimé par la loi du 1er janvier 2004. Au sortir de la Seconde Guerre mondiale, seuls les tribunaux militaires sont compétents pour rendre la justice en Belgique.
SSRNéron, né Lucius Domitius Ahenobarbus le 15 décembre 37 à Antium et mort le 9 juin 68 à Rome, est empereur romain du 13 octobre 54 jusqu'à sa mort.
SSRTitres Dauphin de France 16 septembre 1824 – 2 août 1830 (5 ans, 10 mois et 17 jours) Prétendant légitimiste aux trônes de France et de Navarre 6 novembre…
SSRLa République en marche de 2017 à 2022 et groupe Renaissance de 2022 à 2024 — est le groupe parlementaire de l'Assemblée nationale constitué autour du parti…
SSRLe calendrier républicain ou calendrier révolutionnaire français est un calendrier créé au cours de la Révolution française par la Convention nationale,…
SSRGéolocalisation sur la carte : mer de Marmara Géolocalisation sur la carte : mer Méditerranée Byzance est une ancienne cité grecque, capitale de la Thrace,…
SSRLouis XI, né le 3 juillet 1423 à Bourges et mort le 30 août 1483 au château de Plessis-lèz-Tours, est roi de France de 1461 à sa mort, sixième roi de la…
SSRJoséphine de Beauharnais, née Marie Josèphe Rose de Tascher de La Pagerie le 23 juin 1763 aux Trois-Îlets en Martinique et morte le 29 mai 1814 au château de…
SSRRichard Ier dit Cœur de Lion, né le 8 septembre 1157 au palais de Beaumont à Oxford, et mort le 6 avril 1199 au siège du château de Châlus-Chabrol, est roi…
Texte : Wikipédia, « Auditorat militaire », licence CC BY-SA 4.0. Comment jouer.