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GéographieN° 390880

Bail réel d'adaptation à l'érosion côtière

Le bail réel d'adaptation à l'érosion côtière, ou BRAEC, est — en France — un contrat de bail spécifique issu de la loi climat et résilience.

ATQ3 010DEF1 840

Bail réel d'adaptation à l'érosion côtière

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Le bail réel d'adaptation à l'érosion côtière, ou BRAEC, est — en France — un contrat de bail spécifique issu de la loi climat et résilience. Il a été créé pour permettre de gérer, temporairement, des biens immobiliers situés dans les zones exposées au recul du trait de côte (ZERC).

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Texte : Wikipédia, « Bail réel d'adaptation à l'érosion côtière », licence CC BY-SA 4.0. Comment jouer.