PCCommunauté de communes Enclave des Papes-Pays de Grignan
La communauté de communes Enclave des Papes-Pays de Grignan est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre créé le 1er janvier…
PCLa communauté de communes Enclave des Papes-Pays de Grignan est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre créé le 1er janvier…
Peu communeGéographien° 238 384
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PCHLa communauté de communes Enclave des Papes-Pays de Grignan est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre créé le 1er janvier…
PCRBLa communauté de communes Enclave des Papes-Pays de Grignan est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre créé le 1er janvier…
La communauté de communes Enclave des Papes-Pays de Grignan est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre créé le 1er janvier 2014 d’une fusion-extension liée à la procédure de mise en œuvre des schémas départementaux de coopération intercommunale, imposée par la loi du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales. Son territoire regroupe les anciens périmètres de la communauté de communes de l'Enclave des Papes, de la communauté de communes du Pays de Grignan et de la commune isolée de Grignan.
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Texte : Wikipédia, « Communauté de communes Enclave des Papes-Pays de Grignan », licence CC BY-SA 4.0. Image : Tschubby, CC BY-SA 3.0, via Wikimedia Commons (recadrée). Comment jouer.