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C
GéographieN° 184058

Syndicat du Bassin d'Arcachon Val de l'Eyre

Le SYBARVAL est un syndicat mixte qui a été créé par arrêté préfectoral du 31 décembre 2005.

ATQ2 680DEF1 570

Syndicat du Bassin d'Arcachon Val de l'Eyre

CommuneGéographien° 184 058

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    Le SYBARVAL est un syndicat mixte qui a été créé par arrêté préfectoral du 31 décembre 2005.

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Le SYBARVAL est un syndicat mixte qui a été créé par arrêté préfectoral du 31 décembre 2005. Il rassemble les territoires des trois intercommunalités qui se situent autour ou à proximité du bassin d’Arcachon (COBAN – COBAS – CDC Val de l’Eyre). Celles-ci ou les communes qui les composent selon les compétences choisies, lui ont transféré les compétences relatives au SCoT et au Plan Climat-Air-Énergie Territorial (PCAET). Le fait que les collectivités membres du SYBARVAL soient de natures différentes impose la structure de « syndicat mixte ».

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Texte : Wikipédia, « Syndicat du Bassin d'Arcachon Val de l'Eyre », licence CC BY-SA 4.0. Comment jouer.