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Art et littératureN° 252812

Cotisation sur les boissons alcooliques

La cotisation sur les boissons alcooliques (ou cotisation spéciale sur les boissons alcooliques) est une taxe française sur les alcools forts instaurée en 1983.

ATQ3 440DEF3 780

Cotisation sur les boissons alcooliques

Peu communeArt et littératuren° 252 812

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    La cotisation sur les boissons alcooliques (ou cotisation spéciale sur les boissons alcooliques) est une taxe française sur les alcools forts instaurée en 1983.

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La cotisation sur les boissons alcooliques (ou cotisation spéciale sur les boissons alcooliques) est une taxe française sur les alcools forts instaurée en 1983. Affectée à la protection sociale des professions agricoles, la cotisation poursuit un objectif de santé publique.

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Texte : Wikipédia, « Cotisation sur les boissons alcooliques », licence CC BY-SA 4.0. Image : DLT1975, CC BY-SA 4.0, via Wikimedia Commons (recadrée). Comment jouer.