CDroits indirects sur les alcools et boissons en France
Si le degré d'alcool peut intervenir dans les calculs de la taxe, il y a des calculs différents selon l'origine de l'alcool; ainsi, si la loi de finances pour…
CSi le degré d'alcool peut intervenir dans les calculs de la taxe, il y a des calculs différents selon l'origine de l'alcool; ainsi, si la loi de finances pour…
CommuneArt et littératuren° 232 768
CSi le degré d'alcool peut intervenir dans les calculs de la taxe, il y a des calculs différents selon l'origine de l'alcool; ainsi, si la loi de finances pour…
CHSi le degré d'alcool peut intervenir dans les calculs de la taxe, il y a des calculs différents selon l'origine de l'alcool; ainsi, si la loi de finances pour…
CRBSi le degré d'alcool peut intervenir dans les calculs de la taxe, il y a des calculs différents selon l'origine de l'alcool; ainsi, si la loi de finances pour…
Si le degré d'alcool peut intervenir dans les calculs de la taxe, il y a des calculs différents selon l'origine de l'alcool; ainsi, si la loi de finances pour 1986 a étendu le droit de circulation aux seules boissons aromatisées à base de raisin ou de pommes, elle en a exclu des alcools issus de plantes. Des régimes dérogatoires s’appliquent à certaines boissons produites et/ou consommées en Corse ou dans les territoires ultra-marins. Pour l’année 2005, les revenus totaux des taxes sur l'alcool étaient de 2 892 milliards d’euros[réf. nécessaire].
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SSRTexte : Wikipédia, « Droits indirects sur les alcools et boissons en France », licence CC BY-SA 4.0. Image : pixabay, CC0, via Wikimedia Commons (recadrée). Comment jouer.